MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES APPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LES PROJETS DE SAGE DOLLER ET LAUCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESISTEMENT DE L'OPERATEUR BADENOVA POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN UNIQUE REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 10/11/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin